Avertissement !!
Actualité publiée le 25/01/2011
Toute utilisation de mon affixe " Du Chevalier de Saint Maxime " à des fins publicitaires ou commerciales est interdite cet affixe étant ma seule et unique propriété.
( Répertoire des affixes FCI / SCC 774061 )
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Les affixes comme notre propre nom patronimique sont soumis à l'article 9 du code Civil .
D'autre part l' utilisation abusive de l'affixe " Du Chevalier de Saint Maxime " est réglementée par l'article 1382 du code civil - Parasitisme , utilisation de la réputation d'un concurrent à son profit.
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L'Elevage Du Chevalier De Saint Maxime travaille UNIQUEMENT avec l'élevage DU HAUT MARAIS & DES JOYAUX D'AMBROISIE.
Il ne cautionne en aucun cas les autres élevages , ou pseudos élevages utilisant un Chevalier de Saint Maxime et n'autorise en aucun cas l'utilisation de notre affixe pour vendre ses chiots.
Un parent chevalier de St Maxime ou un ancêtre au pédigrée ne ferra jamais un 100 % Chevalier de Saint Maxime , N'achetez pas une COPIE !!!!